L'assocation des Amoureux des Sphynx ( ADS)

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Statuts de l'association des Amoureux Des Sphynx

Article 1 – Constitution

Sous le nom «Les Amoureux Des Sphynx» en abrégé «ADS», il est créé une association à but non lucratif, régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du code civil Suisse.

Article 2 – Objet

La présente association a pour objet :
- de promouvoir, développer et défendre l'élevage du chat de race sphynx en Suisse et Communauté Européenne,

- de promouvoir, développer et défendre la race sphynx en Suisse et Communauté Européenne,

- de rassembler les passionnés de la race sphynx, particuliers propriétaires ou non de sphynx et éleveurs de la race sphynx,

- de communiquer, lors d'expositions, avec les visiteurs, les éleveurs et les associations pour tout ce qui entre dans le cadre de la mission de l'association,

- de favoriser, développer et promouvoir les dépistages systématiques des maladies génétiques, lors d'expositions ou par tout autre moyen de communication,

- de sensibiliser, par des campagnes d'information, les clubs, les associations, les forums, les éleveurs et les particuliers sur les risques de transmission des maladies génétiques,

- de rassembler les élevages sur le site Internet ADS par «des pages spécifiques éleveurs».

Article 3 – Durée

La durée de l'Association est illimitée.

Article 4 – Siège

Le siège social est fixé à Orbe 1350 (Suisse).

Article 5 – Composition

L'association se compose du Bureau des membres fondateurs, de membres bienfaiteurs et de membres adhérents, ainsi que de 1 membre d'honneur qui pourra venir renforcer le Bureau à tout moment et à la demande du président.

Article 6 – Admissions

Les adhésions à l'ADS se feront par écrit ou par mail à l'aide d'un imprimé mis à disposition par l'association. Elle sera soumise aux membres du Bureau qui statuera sur les admissions. Tout refus sera motivé par le Bureau et sera sans appel. Le postulant pourra à nouveau soumettre sa candidature, s'il considère que les motifs du refus ne sont plus justifiés et devra en apporter la preuve.
Tout nouveau membre de l'ADS accepte sans réserve les présents statuts, ainsi que le règlement intérieur de l'association.
Tout nouveau membre de l'ADS ne pourra poursuivre l'association ou ses représentants en justice pour toutes les décisions prises dans le cadre des statuts ou du règlement intérieur.
L'adhésion sera accompagnée du versement de la cotisation annuelle fixée par le Bureau. Aucune cotisation versée ne pourra être réclamée en cas de perte de la qualité de membre, quelle qu'en soit la raison.

Article 7 - Les membres

L'association est composée de membres :

1 - fondateurs qui sont les membres du Bureau issus de la création de l'association. Ils sont participants de droit avec voix délibérative et prépondérante.
2 - bienfaiteurs et adhérents qui sont des personnes physiques ou morales qui font un don à l'association afin de l'encourager dans ses actions. Les membres bienfaiteurs et adhérents n'ont pas de voix délibérative.
4 - adhérents éleveurs qui sont des personnes physiques ou morales. Les adhérents éleveurs seront dans l'obligation de fournir toutes les pièces demandées par l'ADS. Ils pourront être radiés par le bureau sans recours (si les documents demandés par l'ADS ont été falsifiés ou s'ils sont non conformes pour l'ADS).
5 - bienfaiteurs ou adhérents qui participent aux objectifs de la politique générale engagée par l'Association suivant l'art.2 mais ils ne pourront pas demander la démission d'un poste ou la radiation d'un membre fondateur à l'exception d'un cas de faute grave dans sa participation aux missions de l'association.
6 - membres d'honneur (Erika master) qui pourra, sur la demande du président, intégrer à tout moment le bureau de l'ADS.

Article 8 - Radiation

La qualité de membre se perd par :

- La démission adressée par lettre recommandée avec accusé de réception,

- le décès ou la déchéance des droits civiques,

- la radiation prononcée par le Bureau, pour tout motif laissé à l'appréciation du Bureau, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications motivées,

- le non respect des présents statuts ou du règlement intérieur.

En cas de radiation définitive ou provisoire prononcée par le bureau, aucun recours ne pourra être opéré contre l'association pour les sommes versées, par un membre démissionnaire ou radié ou par les ayant droits d'un membre décédé.

Article 10 - Rémunération

Les mandats des membres du conseil d'administration sont exercés à titre bénévole. Toutefois, les frais et débours engagés pendant leur mandat, pour mener à bien leur mission, pourront justifier le versement d'une indemnisation, sur présentation d'un justificatif et sous réserve de la disponibilité des fonds de l'ADS.

Le rapport financier présenté doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation, réglés à des administrateurs par les donations des Bienfaiteurs.

Article 11 - Conseil d'administration

L'association est administrée par un bureau composé de 5 membres. Un président, une secrétaire, une trésorière, une personne chargée des relations publiques et une contrôleuse des portées et des pedigrees. La trésorerie de l'ADS se fera suivant accord entre ces 4 membres. En cas d'absence d'un de ses membres, le bureau pourvoira provisoirement à son remplacement, au sein de ses membres, afin d'assurer la continuité des missions de l'association :

• Le président représente l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut déléguer, sur avis du Bureau ses pouvoirs à un autre membre du Bureau.

• Le ou la secrétaire est chargé(e) de la correspondance statutaire, notamment l'envoi des convocations par mail et la réalisation de tout document obligatoire pour le respect des obligations lors de manifestations. Elle rédige les procès-verbaux des instances statutaires et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet. Elle assurera aussi au sein de l'ADS une fonction de webmaster. En cas de démission, elle assurera ses fonctions pour une période d'un mois, pour le maintien de l'association, du site et du forum.

La (ou le) contrôleur d'élevage est chargé de contrôle l'annonce des portées des tests HCM du contrôle des pedigrees.

La relation publique est chargée de la publicité et des documents pour promouvoir l'ADS

La trésorière est en charge des cotisations et des géré les comptes de l'ADS

Article 12 - Réunion du bureau

Le bureau se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de vote à 50-50, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuse justifiée, n'aura pas assisté à trois réunions successives, pourra être considéré comme démissionnaire par les autres membres du Bureau.

Article 13 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le Bureau. Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux liés à l'administration interne de l'association.

Article 14 - Dissolution

La dissolution sera prononcée par accord au sein des membres du Bureau, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celui-ci s'il y a lieu.

Les présents statuts ont été approuvés par les membres du Bureau.

Les personnes chargées de son administration ou de sa direction sont :

Yanick Broquet, occupant la fonction de Président,

Barbara Broquet, occupant la fonction de Secrétaire et Webmaster du site ADS et les graphismes.

Lydia Gervin, chargée du contrôle des naissances et du contrôle des pedigrees,

Christine Kons, chargée des relations publiques,

Erika Herman, étant membre d'honneur pour l'ADS elle départagera le Bureau, en cas d'égalité de vote au bureau.

Fait à Orbe (Suisse) le 01 novembre 2007

Le président - Yanick Broquet

Le (ou la) Secrétaire web master - Barbara Broquet

La chargée du contrôle d'élevage - Lydia Guervin

La chargée des Relations publiques - Christine Kons

Trésorière - Florence Le Noan